Haute-Vienne : Des stages plutôt qu’une amende pour les petits pollueurs
12 juillet 2021 à 16h21 par Hugo Kucharski
De la pédagogie plutôt qu’une simple punition : c’est le pari que souhaite prendre la Haute-Vienne, dans les mois à venir, en ce qui concerne les « petits pollueurs ». Les infractions modérées liées à l’environnement, jusqu’à maintenant, sont punies par des amendes, que les auteurs doivent payer.
Seulement, depuis la semaine du 5 juillet 2021, un stage pourra leur être proposé. En effet, l’Office Français de la Biodiversité, le Procureur de la République de Limoges et l’association Limousin Nature Environnement ont signé une convention collective à ce sujet. Désormais, comme nous l’explique le président de l’association Michel Galliot, l’objectif est avant tout de proposer une « peine intelligente ».
« L’objectif, c’est d’avoir une peine intelligente, plutôt que d’avoir une peine sous forme d’amende, sachant que ce sont des pettes infractions. Il y a donc ce choix de faire un stage pour faire comprendre aux gens l’intérêt qu’il y a à protéger l’environnement ».
Des stages tout de même payants
Michel affirme cependant que ces stages n’ont pas pour but d’annuler l’amende, ni de la remplacer. Ainsi, les stages sont payants, afin de tout de même faire comprendre aux pollueurs leurs erreurs. « Ces stages sont payants, ils ne remplacent pas l’amende. C’est plutôt une peine intelligente, ils payent le stage, un peu comme ceux du permis, et on va leur expliquer pourquoi ils ont été punis, et pourquoi c’est important de préserver la nature pour la collectivité, mais aussi pour eux puisqu’ils en bénéficient, eux aussi, de cet environnement de qualité ».
Plusieurs types d’infractions concernés
Mais qu’est-ce que l’on peut considérer comme des « petites infractions » ? Qui sont les « petits pollueurs » ? Michel Galliot essaye de donner quelques éléments de réponse, tout en mettant à plat les types d’infractions qui sont concernés par ces stages, qui seront animés par des « Animateurs Nature » et des spécialistes de l’environnement de l’Office Français de la Biodiversité.
« Il faut savoir que ça ne couvre pas uniquement la pollution, mais toutes les infractions en lien avec l’environnement. Il y a les pollutions, usages de produits phytosanitaires interdits, tout ce qui concerne les déchets, les espaces protégés, des travaux sans déclaration, des gens qui arrosent alors que c’est interdit, non-respect des mesures de protection des gibiers… Ce sont toujours de petites infractions, parce que sinon ce serait au parquet de gérer ça. Mais le volet est tout de même assez important »